Débat oral (166, 167, 633, 795, 796, 707, 797, 798, 799,-666)

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Mots-clés: Débat oral
Jugements trouvés: 196

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• Jugement 3780

  
  123e session, 2017
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: La requête concerne l’affiliation de la fille du requérant à un régime d’assurance maladie néerlandais.

  Considérant 3

  Extrait:

  Dans sa réplique, le requérant revient sur cette question en affirmant que lui refuser un [...] débat [oral] reviendrait à le priver de son droit à une procédure régulière. Le Tribunal rejette cet argument. Il est clair que les pouvoirs que confère au Tribunal l’article V de son Statut comprennent la possibilité d’accepter ou de refuser d’organiser une procédure orale.

  Référence(s)

  Référence TAOIT: Article V du Statut
  
  

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3779

  
  123e session, 2017
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de rejeter sa demande de remboursement de frais de voyage et d’autres frais connexes.

  Considérant 3

  Extrait:

  [L]e requérant revient sur [la] question en affirmant que lui refuser un [...] débat [oral] reviendrait à le priver de son droit à une procédure régulière. Le Tribunal rejette cet argument. Il est clair que les pouvoirs que confère au Tribunal l’article V de son Statut comprennent la possibilité d’accepter ou de refuser d’organiser une procédure orale.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3772

  
  123e session, 2017
  Organisation internationale du Travail
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de ne pas lui octroyer un contrat sans limitation de durée.

  Considérant 2

  Extrait:

  Le requérant a demandé la tenue d’un débat oral mais, eu égard au contenu suffisamment explicite des écritures des parties et des pièces produites par celles-ci, le Tribunal s’estime suffisamment éclairé sur l’affaire et n’estime donc pas nécessaire d’organiser un tel débat.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3761

  
  123e session, 2017
  Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Les requérants contestent une circulaire mettant en application les modifications du Règlement de la Caisse d’assurance maladie.

  Considérant 1

  Extrait:

  Les requérants sollicitent la tenue d’un débat oral, mais le Tribunal considère que les mémoires et les éléments de preuve produits par les parties lui suffisent pour statuer en toute connaissance de cause. Par conséquent, la demande de débat oral formulée par les requérants est rejetée.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3756

  
  123e session, 2017
  Organisation mondiale de la santé
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant, ancien fonctionnaire de l’OMS, conteste la décision de supprimer son poste et de mettre fin à son engagement de durée déterminée.

  Considérant 18

  Extrait:

  Le requérant a sollicité la tenue d’un débat oral. Toutefois, le Tribunal estime que les pièces fournies par les parties sont suffisantes pour lui permettre de statuer sur la requête de manière juste et adéquate.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3732

  
  123e session, 2017
  Union postale universelle
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de rejeter ses allégations de harcèlement et d’abus de pouvoir comme étant dénuées de fondement.

  Considérant 1

  Extrait:

  Les écritures étant suffisantes pour permettre au Tribunal de se prononcer en toute connaissance de cause, il ne sera pas fait droit à [la] demande [de débat oral].

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3727

  
  123e session, 2017
  Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant, dont le poste a été supprimé suite à un exercice de restructuration, conteste la nouvelle décision définitive prise par le Secrétaire général conformément au jugement 3208.

  Considérant 18

  Extrait:

  Le Tribunal considère que la requête peut être tranchée de manière équitable et appropriée sur la base des écritures déposées par les parties. En conséquence, le Tribunal n’ordonnera pas la tenue d’un débat oral.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3697

  
  122e session, 2016
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de rejeter son recours interne contre la notification écrite qui lui a été adressée par son directeur dans le cadre du processus d’évaluation de la performance.

  Considérant 4

  Extrait:

  Le requérant a sollicité la tenue d’un débat oral, mais il n’a pas étayé sa demande et ne la mentionne même pas dans son mémoire. Étant donné que les faits sont clairement présentés dans les écritures et ne sont pas contestés, et que l’issue du litige dépend d’un point de droit, la demande de débat oral est rejetée.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3694

  
  122e session, 2016
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant attaque la décision de rejeter son recours contre les nouvelles instructions internes relatives à la procédure de délivrance des brevets, prétendant notamment que la composition de la Commission de recours était irrégulière.

  Considérant 2

  Extrait:

  S’agissant de la demande formulée par le requérant en vue de la tenue d’un débat oral, le Tribunal relève que les parties ont pu amplement et abondamment développer leur argumentation dans leurs écritures et qu’il dispose de suffisamment d’éléments pour parvenir à une décision éclairée et motivée sur la seule question qui doit être tranchée à ce stade. La demande de débat oral est par conséquent rejetée.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3693

  
  122e session, 2016
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant attaque le rejet implicite par l’OEB de ses recours internes contre les décisions de ne pas lui octroyer l’indemnité d’expatriation avec effet rétroactif et de cesser de lui verser cette indemnité.

  Considérant 11

  Extrait:

  Dans sa requête, le requérant n’a pas sollicité la tenue d’un débat oral. Il faisait valoir que cela n’était pas nécessaire parce que les questions soulevées par l’affaire étaient simples et que le Tribunal disposait de suffisamment d’informations pour se prononcer à leur sujet. Toutefois, il se réservait le droit de revenir sur sa position une fois qu’il aurait pris connaissance de la réponse de l’OEB. Dans sa réplique, il sollicite la tenue d’un débat oral au cours duquel son conseil pourrait s’exprimer devant le Tribunal sur les questions soulevées dans la requête et où il (le requérant) serait présent pour répondre à toute question que le Tribunal souhaiterait lui poser. Cependant, eu égard aux écritures très détaillées des parties, aux informations et aux nombreuses pièces qu’elles ont fournies et au fait que la Commission de recours interne a procédé à un examen méticuleux des faits, le Tribunal estime qu’il n’est pas nécessaire d’ordonner la tenue d’un débat oral. Par ailleurs, les parties ont ensuite présenté des écritures, informations et pièces suffisantes concernant l’avis rendu par la Commission de recours interne et la décision attaquée.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3688

  
  122e session, 2016
  Organisation mondiale de la santé
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: La requérante conteste la décision de supprimer son poste et de mettre fin à son engagement.

  Considérant 2

  Extrait:

  La requérante sollicite la tenue d’un débat oral en vertu de l’article 12, paragraphe 1, du Règlement du Tribunal. Cet article prévoit qu’une partie qui présente une telle demande doit indiquer tout témoin dont elle demande l’audition par le Tribunal et les points sur lesquels elle souhaite le faire déposer. La requérante déclare qu’elle désire être entendue elle-même au sujet de l’ensemble des questions soulevées dans la requête et que soit aussi entendu tout témoin qu’elle aura identifié après avoir pris connaissance de la réponse et de la duplique de l’OMS. Elle produit en annexe à sa réplique deux déclarations de témoins, qui ne sont pas de nature à contribuer au règlement des questions soulevées dans la présente requête. La requérante avait initialement sollicité une audience devant le Comité d’appel du Siège, mais a décidé par la suite d’y renoncer et a demandé que son recours interne soit examiné in camera sur la base des écritures et du dossier. Le Tribunal estime qu’il n’est pas nécessaire d’organiser un débat oral, comme demandé par la requérante, eu égard aux éléments de preuve détaillés, y compris les documents, qu’elle a fournis. En conséquence, la tenue d’un débat oral ne sera pas ordonnée.

  Référence(s)

  Référence TAOIT: Article 12, paragraphe 1, du Règlement
  
  

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3679

  
  122e session, 2016
  Laboratoire européen de biologie moléculaire
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de ne pas renouveler son contrat.

  Considérant 9

  Extrait:

  Le requérant sollicite la tenue d’un débat oral en vertu de l’article 12, paragraphe 1, du Règlement du Tribunal. Cet article prévoit qu’une telle demande présentée par l’une ou l’autre partie doit indiquer tout témoin dont celle-ci demande l’audition par le Tribunal et les points sur lesquels elle souhaite le faire déposer. Le requérant indique qu’il souhaite appeler son collègue, M. A. M., à témoigner sur l’environnement dans lequel il travaillait. Cependant, les rapports et documents qui ont été fournis par les parties dans la présente procédure décrivent en détail cet environnement. Y figurent notamment les dépositions orales faites sur ce point par le requérant, M. A. M. et d’autres personnes au cours de la procédure devant la Commission paritaire consultative des recours. Le Tribunal estime donc qu’il n’est pas nécessaire d’ordonner la tenue d’un débat oral.

  Référence(s)

  Référence TAOIT: Article 12, paragraphe 1, du Règlement
  
  

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3640

  
  122e session, 2016
  Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la sanction de renvoi sans préavis qui lui a été infligée suite à la plainte pour harcèlement sexuel déposée contre lui par une de ses collègues.

  Considérant 2

  Extrait:

  L’intéressé a sollicité l’organisation d’un débat oral. Mais, eu égard à l’abondance et au contenu suffisamment explicite des écritures et des pièces produites par les parties, le Tribunal s’estime pleinement éclairé sur les questions en litige et ne juge donc pas utile de faire droit à cette demande.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3638

  
  122e session, 2016
  Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant attaque le rejet implicite par l’UNESCO de sa demande de remboursement au taux de 100 pour cent des frais médicaux liés à un accident imputable à l’exercice de ses fonctions officielles.

  Considérant 3

  Extrait:

  Le requérant a sollicité la tenue d’un débat oral mais n’a pas étayé sa demande et ne la mentionne d’ailleurs même pas dans son mémoire. Dans la mesure où les faits sont clairement présentés dans les écritures et ne sont pas contestés et que les écritures permettent au Tribunal de se prononcer en toute connaissance de cause, la demande de débat oral est rejetée.

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3578

  
  121e session, 2016
  Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de le renvoyer sans préavis pour faute grave.

  Considérant 5

  Extrait:

  "Le requérant a sollicité la tenue d’un débat oral et a désigné trois personnes pouvant témoigner. Le témoignage de l’une d’elles portait sur les questions soulevées dans le recours CAP/366 et serait sans pertinence puisque cet aspect de la requête est frappé de forclusion. Quant aux deux autres personnes, leur témoignage n’est pas nécessaire, le Tribunal estimant que les écritures et les pièces fournies par les parties contiennent suffisamment d’informations pour lui permettre de statuer de manière juste et équilibrée."

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3561

  
  121e session, 2016
  Organisation mondiale de la santé
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant demande la révision du jugement 3141 en invoquant un fait prétendument nouveau.

  Considérant 2

  Extrait:

  "L’intéressé a sollicité l’organisation d’un débat oral comportant, si nécessaire, l’audition de témoins. Mais, eu égard à l’abondance et au contenu suffisamment explicite des écritures et des pièces produites par les parties, le Tribunal s’estime pleinement éclairé sur les questions en litige et ne juge donc pas utile de faire droit à cette demande."

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3509

  
  120e session, 2015
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste le refus de l’OEB de lui envoyer son courrier à une adresse qui n’est pas l’adresse qu’il a déclarée comme étant celle de sa résidence dans son dernier questionnaire de retraite.

  Considérant 2

  Extrait:

  "Le requérant a sollicité la tenue d’un débat oral, mais il n’a pas justifié sa demande et n’y fait pas même mention dans son mémoire. Dès lors que les faits sont clairement établis et ne sont pas contestés, et que l’affaire s’articule autour d’un point de droit, la demande de procédure orale est rejetée (voir, par exemple, le jugement 3058, au considérant 2)."

  Référence(s)

  Jugement(s) TAOIT: 3058
  

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3508

  
  120e session, 2015
  Organisation européenne des brevets
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste l’absence alléguée de décision de l’OEB au sujet de sa demande de remboursement des frais de voyage qu’il a encourus pour ses enfants au moment où il a quitté l’OEB.

  Considérant 4

  Extrait:

  "Le requérant indique qu’il souhaite la tenue d’un débat oral mais n’a désigné aucun témoin. En tout état de cause, le Tribunal n’ordonnera pas de débat oral car il serait inutile d’entendre des témoins dans cette affaire, dont l’enjeu réside dorénavant dans l’application des principes juridiques relatifs à l’octroi de dommages-intérêts pour tort moral et de dépens (voir, par exemple, les jugements 3059, au considérant 9, et 3419, au considérant 5)."

  Référence(s)

  Jugement(s) TAOIT: 3059, 3419
  

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3507

  
  120e session, 2015
  Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: La requérante demande le paiement de diverses sommes par suite de la décision de la mettre au bénéfice d’une rente d’invalidité.

  Considérant 2

  Extrait:

  "La requérante a demandé l’organisation d’un débat oral. Mais, eu égard à l’abondance et au contenu suffisamment explicite des écritures et des pièces produites par les parties, le Tribunal s’estime pleinement éclairé sur les points pertinents au regard de la solution du litige et ne juge donc pas utile de faire droit à cette demande."

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

  
  
  

• Jugement 3487

  
  120e session, 2015
  Organisation mondiale du commerce
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR
  Synthèse: Le requérant conteste la décision de maintenir une «Note pour le dossier» dans son dossier personnel.

  Considérant 2

  Extrait:

  "[Le requérant] sollicite également la tenue d’un débat oral, déclarant vouloir produire des preuves en son propre nom. Au vu de ses arguments et des éléments de preuve contenus dans ses écritures, le Tribunal estime qu’il n’y a pas lieu de l’entendre dans le cadre d’une procédure orale. Le requérant demande également que soit appelé à témoigner le collègue dont il prétend qu’il souhaitait le représenter dans le cadre de son recours interne. Cela n’est cependant pas nécessaire vu l’absence de fondement de l’allégation du requérant selon laquelle l’OMC aurait refusé d’autoriser ce collègue à le représenter dans le cadre de son recours interne en raison d’un parti pris et en violation de son droit à se défendre et à choisir son représentant légal. Dans sa réplique, le requérant soutient qu’il a été interdit au collègue en question d’assister «tout fonctionnaire sans en avoir préalablement obtenu l’autorisation du [Directeur général]». Rien ne prouve que cette autorisation a été demandée ou refusée. Le requérant indique par ailleurs souhaiter bénéficier de la possibilité de contre-interroger sa directrice qui avait fait verser la note à son dossier dans le contexte d’une prétendue vengeance et de menaces proférées à son encontre, qu’elle a, selon lui, mises à exécution en faisant placer la note en question dans son dossier. Le Tribunal n’en voit pas la nécessité et se borne à relever que les écritures sont suffisantes pour rendre un jugement motivé. La demande de débat oral est donc rejetée."

  Mots-clés:

  Débat oral;
  

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