Avis médical (417,-666)

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Mots-clés: Avis médical
Jugements trouvés: 43

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• Jugement 432

  
  45e session, 1980
  Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

  Considérant 1

  Extrait:

  Le Tribunal considère l'avis médical comme étant la décision déterminante. La motivation de l'avis est claire et précise. Le mot "décisions" figure dans le texte. Requête irrecevable car hors délai.

  Mots-clés:

  Avis médical; Date de notification; Décision; Délai; Forclusion; Recevabilité de la requête; Requête;
  

  
  
  

• Jugement 376

  
  42e session, 1979
  Organisation mondiale de la santé
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

  Considérant

  Extrait:

  "[I]l échet pour le Tribunal [...] d'adopter l'avis unanime de la Commission médicale, composée de trois médecins particulièrement qualifiés [...]." L'organisation n'a pu trouver de poste qui, d'après les médecins, aurait convenu. La requérante n'était pas une fonctionnaire irréprochable, mais l'impossibilité de lui trouver un poste convenable "s'explique essentiellement par le caractère très technique de [ses] fonctions et par le petit nombre d'emplois qui, par suite, pouvaient lui être utilement proposés". Il a été mis fin régulièrement à l'engagement de la requérante.

  Mots-clés:

  Avis médical; Commission médicale; Licenciement; Raisons de santé; Résiliation d'engagement pour raisons de santé; Services insatisfaisants;
  

  
  
  

• Jugement 173

  
  26e session, 1971
  Organisation européenne pour la recherche nucléaire
  Extraits: EN, FR
  Texte Intégral Du Jugement: EN, FR

  Considérant 2

  Extrait:

  "Les experts désignés par le Tribunal constatent que le requérant est atteint d'"un hémisyndrome moteur droit
  d'origine non organique", qui s'explique avant tout par une simulation extraordinairement persévérante et habile. [...]
  Dans le cas particulier, le Tribunal ne peut que se fonder sur les conclusions du rapport d'expertise, qu'il n'a aucune
  raison de mettre en doute. Ainsi que les parties le reconnaissent elles-mêmes, les experts se sont acquittés
  remarquablement de leur tâche. Leur analyse approfondie témoigne de leur conscience aussi bien que de leurs
  connaissances scientifiques. Rien ne permet d'affirmer que leurs appréciations seraient inexactes ou incomplètes [...].
  De plus, l'expertise judiciaire ayant été ordonnée en raison des avis divergents exprimés par les nombreux médecins qui
  avaient examiné précédemment le requérant, il n'est pas étonnant que les experts se trouvent en désaccord avec
  certains de leurs confrères."

  Mots-clés:

  Avis médical; Contrôle du Tribunal;
  

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